Mentions légales

1. Présentation du Site

Le site web www.freshmile.com (ci-après le « Site ») appartient à :

  • La Société FRESHMILE, Société par Actions Simplifiée au capital social de 2.011.200 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Strasbourg sous le numéro 818 611 220, ayant son siège social situé à 3, Quai Kléber – Tour Sébastopol 67000 Strasbourg (ci-après la « Société »).
  • Téléphone : 03.69.24.67.32
  • Contact : web.freshmile.com
  • N° TVA Intracommunautaire : FR 88818611220

Directeur de la publication du Site :  Thomas MOREAU, Président de la Société.
Responsable des contenus : Christophe Lefort

2. Hébergement du Site

L’hébergement du Site est assuré par :

INFOMANIAK
Siège de la société : Les Acacias, Genève, Suisse
Registre du commerce du canton de Genève : CH-660.0.059.996-1

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Description du contenu du site

Le site www.freshmile.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la Société.

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Le Groupe REXEL et/ou plus largement ses sociétés affiliées dont la Société sont propriétaires des droits attachés aux marques, dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes et autres droits de Propriété Intellectuelle, dont il est expressément reconnu par tout utilisateur l'existence et la validité.

La mention d'autres marques, dénominations sociales, noms commerciaux ou enseignes, qu'ils soient enregistrés ou non et qui peuvent être attachés à certains termes ou signes utilisés sur le Site ne constitue pas une licence ou une autorisation quelconque de les reproduire et/ou utiliser à défaut d'autorisation expresse et préalable de leurs titulaires.

L'absence d'une mention de protection et/ou de propriété n'implique en aucun cas que ces marques, dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, termes ou signes ne bénéficient pas d'une protection.

Il est expressément reconnu et admis par tout utilisateur de ce Site que tout produit, service ou technologie décrit dans ces documents peut faire l'objet d'autres droits de Propriété Intellectuelle au profit de la Société ou d'un tiers. Aucun droit d'utiliser de tels droits de Propriété Intellectuelle n'est accordé ici.

Données personnelles

Les informations personnelles que vous nous transmettez sont destinées à la Société. Ces informations ont un caractère obligatoire pour le traitement de votre demande et pour la gestion de la relation client.

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, ainsi qu’au règlement général sur la protection des données de l’Union Européenne (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, il vous suffit d'envoyer un email à dpo@freshmile.com.

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La Société dispose d'une politique de données personnelles accessible sur le Site dans la section « Données Personnelles ».

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Modification des mentions légales

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Litiges

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